Journal officiel02 octobre 2026Convocation

CONVOCATION À UNE AUDIENCE JUDICIAIRE

Procès
CONVOCATION À UNE AUDIENCE

La Cour Suprême de San Andreas, dans le cadre de ses prérogatives judiciaires et de son pouvoir d’organisation des audiences,

Considérant la nécessité d’assurer le bon déroulement des procédures judiciaires relevant de la compétence de la Cour Suprême ;

Considérant la nécessité de convoquer les personnes concernées afin de permettre leur comparution et leur participation aux audiences judiciaires ;

DÉCIDE :

Article 1 — Convocation

Sont officiellement convoquées devant la Cour Suprême de San Andreas les personnes suivantes :

  • Monsieur Wallas Emerson
  • Monsieur Jackson Terrell
  • Monsieur Style Asher
  • Monsieur Kosovask Volodimir
  • Monsieur Valdez Hector
  • Monsieur Grant Tareek
  • Monsieur Blaize Axel
  • Monsieur Doofy Micky
  • Monsieur Maness Mani
  • Monsieur Mikhail Gorbachev
  • Madame Caitlyn Dias Morales

Article 2 — Date et lieu de l’audience

L’audience se tiendra le samedi 3 octobre 2026 à 21h30, à la Mairie du Sud.

Les personnes convoquées sont tenues de se présenter à l’heure indiquée et de demeurer disponibles pour la durée nécessaire au déroulement de l’audience.

Article 3 — Obligation de comparution

La présente convocation constitue une notification officielle de la Cour Suprême.

Toute personne régulièrement convoquée est tenue de comparaître à l’audience, sauf motif légitime dûment porté à la connaissance de la Cour et accepté par celle-ci.

Article 4 — Publication et entrée en vigueur

La présente décision entre en vigueur dès sa publication au Journal Officiel de l’État de San Andreas.

Elle vaut notification officielle à l’ensemble des personnes mentionnées à l’Article 1.

Pour publication officielle

Signature de Connor Hayes

Connor Hayes

Juge Associé