Journal officiel23 octobre 2026Convocation

CONVOCATION À UNE AUDIENCE

CONVOCATION À UNE AUDIENCE

La Cour Suprême de San Andreas, dans le cadre de ses prérogatives judiciaires et de son pouvoir d’organisation des audiences,

Considérant la nécessité d’assurer le bon déroulement des procédures judiciaires relevant de la compétence de la Cour Suprême ;

Considérant la nécessité de convoquer les personnes concernées afin de permettre leur comparution et leur participation aux audiences judiciaires ;

DÉCIDE :

Article 1 — Convocation

Sont officiellement convoquées devant la Cour Suprême de San Andreas les personnes suivantes :

  • Monsieur Hector Valdez
  • Monsieur Tyler Smith
  • Monsieur Mouchard Dimitri
  • Monsieur Doe Mehdi
  • Madame Del Rosario Elizabeth
  • Monsieur Oldenzeel Zoren
  • Monsieur Emerson Wallas
  • Monsieur Style Asher
  • Monsieur Grant Tareek

Article 2 — Date et lieu de l’audience

La session de procès se tiendra le samedi 24 octobre 2026 à 21h30, à la Mairie de Los Santos, devant la Cour Suprême de San Andreas.

Les personnes convoquées sont invitées à se présenter à l’heure indiquée et à demeurer disponibles pour la durée nécessaire au déroulement des audiences.

Article 3 — Obligation de comparution

La présente convocation constitue une notification officielle de la Cour Suprême.

Toute personne régulièrement convoquée est tenue de comparaître à l’audience, sauf motif légitime dûment porté à la connaissance de la Cour et accepté par celle-ci.

Article 4 — Publication et entrée en vigueur

La présente décision entre en vigueur dès sa publication au Journal Officiel de l’État de San Andreas.

Elle vaut notification officielle à l’ensemble des personnes mentionnées à l’Article 1.

Pour publication officielle

Signature de Connor Hayes

Connor Hayes

Juge Associé